Soldat. Médaillé militaire du 4 novembre 2010

Au grade de chevalier

ANCIENS COMBATTANTS

Bui Van Vu. Caporal-chef. Médaillé militaire du

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin

mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée

Association agréée de protection de l'environnement

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016

major ; 34 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

vice-président d'une fédération départementale et locale d'anciens combattants ; 64 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la défense

Au grade de chevalier

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin

mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée

Association agréée de protection de l'environnement

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des usagers

Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin

mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement

Association agréée de protection de l'environnement

administrateur de la commission de protection des eaux, du patrimoine, de l'environnement, du sous-sol et des chiroptères de Franche-Comté

membres du Comité national de l'eau

Au titre des représentants des usagers

Représentant des associations de protection de l'environnement

membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des usagers

Associations agréées de protection de la nature

soldat, infanterie. Cité

médaille militaire

ARMÉE DE TERRE

à faire valoir ses droits à la retraite

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de l'environnement du territoire de Belfort

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Toulouse

par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Toulouse

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché

dans son corps d'origine

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché

au tribunal administratif de Toulouse

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

auprès de la communauté urbaine de Strasbourg

secrétaire général adjoint

(CFDT)

pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande et à la pêche

représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif de Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux (commerce et pêche)

1. En ce qui concerne la marine de commerce

b) Représentants du personnel navigant

Membres titulaires

(Sciences des matériaux)

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique

à compter de la date de réception dans leur grade

Cazenave de (Louis)

à Saint-Georges-d'Aurac

(C.F.D.T.)

pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux

1. En ce qui concerne la marine de commerce

b) Représentants du personnel navigant

Titulaires

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes

inscrits au tableau d'avancement

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de corvette de réserve

Les lieutenants de vaisseau de réserve

expirera le

comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts

représentant des personnels en service à l'Office national des forêts

comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts

représentant des personnels en service à l'Office national des forêts

technicien forestier de l'Office national des forêts

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux des eaux et forêts

au titre de l'année 1990

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

vice-président au tribunal administratif de Strasbourg